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Marques déposées par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien
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Association Française du Cheval Lusitanien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association Française du Cheval Lusitanien
Association Française du Cheval Lusitanien (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3006336
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010
Association Française du Cheval Lusitanien de Française du Cheval Lusitanien

Présentation de la marque Association Française du Cheval Lusitanien

Déposée le 9 février 2000 par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association Française du Cheval Lusitanien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien domicilié(e) 4 Place de Saverne, Cedex 106 92971 Paris La Défense - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauveur VAISSE Président de l'Association Française du Cheval Lusitanien - France.

La marque Association Française du Cheval Lusitanien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Française du Cheval Lusitanien est expirée depuis le 9 février 2010.

Française du Cheval Lusitanien a également déposé les autres marques suivantes : Association Française du Cheval Lusitanien , A.F.C.L.


Association Française du Cheval Lusitanien (Association Loi de 1901) - 4 Place de Saverne, Cedex 106 92971 Paris La Défense - France


Sauveur VAISSE Président de l'Association Française du Cheval Lusitanien - France


Inscription le 16 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350410 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.